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Site internet du SNEPP – Syndicat National des Étudiants et Praticiens en Méthode Poyet

 

1. ÉDITEUR DU SITE

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (LCEN), les informations suivantes sont portées à la connaissance des utilisateurs du site.

 

Dénomination : SNEPP – Syndicat National des Étudiants et Praticiens en Méthode Poyet

Forme juridique : Association loi 1901

Siège social : 730 avenue des Monocotyledones 83400 HYERES

Numéro RNA (Registre National des Associations) : W732010637

Téléphone : 06 51 33 55 86

Email de contact : contact@snepp.fr

Site internet : https://www.snepp.fr

Directeur de la publication : Guillaume DUBOIS-CHABERT

Qualité : Président

2. HÉBERGEMENT DU SITE

Le site est hébergé par :

Société : WIX

Adresse :

Site web : https://fr.wix.com/

Téléphone :

3. OBJET DE L’ASSOCIATION

Le SNEPP est une association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901. Elle a pour objet :

• La protection de la méthode Poyet dans sa forme originelle et authentique ;

• La diffusion et la promotion de la méthode Poyet auprès des étudiants, praticiens et du grand public ;

• L’harmonisation des pratiques et des formations relatives à la méthode Poyet ;

• La mise en réseau des membres et la défense de leurs intérêts professionnels.

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, sons, bases de données, logiciels, etc.) est la propriété exclusive du SNEPP ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle et aux droits d’auteur.

 

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des contenus de ce site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable du SNEPP, sous peine de poursuites judiciaires.

 

Toute demande d’autorisation doit être adressée à contact@snepp.fr.

5. LIENS HYPERTEXTES

5.1 Liens depuis ce site

Le site peut contenir des liens hypertextes vers des sites tiers. Le SNEPP ne contrôle pas ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leurs politiques de confidentialité ou leur disponibilité.

5.2 Liens vers ce site

Tout lien hypertexte pointant vers le site du SNEPP est autorisé, sous réserve que la page source ne présente pas un contenu illicite, offensant ou contraire aux valeurs de l’association. Le SNEPP se réserve le droit de demander la suppression de tout lien qu’il jugerait inapproprié.

6. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Le SNEPP s’efforce de maintenir les informations présentes sur ce site à jour et exactes. Toutefois, l’association ne peut garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations diffusées. En conséquence, le SNEPP décline toute responsabilité :

• Pour toute inexactitude, omission ou erreur portant sur les informations disponibles sur le site ;

• Pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition ;

• Pour tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation du site.

 

Le SNEPP se réserve le droit de modifier, corriger ou supprimer tout contenu à tout moment et sans préavis.

7. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de règlement amiable, les tribunaux français compétents seront seuls habilités à connaître du différend.

8. CONTACT

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :

Par email : contact@snepp.fr

Par courrier : SNEPP – 730 avenue des Monocotyledones 83400 Hyères